Recherche avancée
Affichage des résultats 201 à 220 sur 322 au total
-
Pertinence:100%
Autorisations d'urbanisme
Une autorisation d’urbanisme permet à la ville de s’assurer que le projet de travaux est conforme aux règles d’urbanisme en vigueur. Selon les travaux envisagés, différents documents et autori
10/02/2021 11:21
-
Pertinence:100%
Cadastre
Le cadastre permet d’identifier une parcelle de terrain dans toutes les communes françaises et de pouvoir obtenir des renseignements sur son environnement (orientation, limites de voies publiq
10/02/2021 11:19
-
Pertinence:100%
PLUi
Habitat, environnement, organisation des espaces publics transport, préservation des paysages, le PLU permet de définir les orientations de l’évolution du cadre de vie des habitants du territo
07/04/2021 16:03
-
Pertinence:100%
Centres aquatiques
La Communauté de Communes d’Estuaire et Sillon, accueille deux centres aquatiques sur son territoire. Apprentissage de la natation, perfectionnement, détente, loisirs, à chacun de profiter de
19/02/2021 10:24
-
Pertinence:100%
Animation Sportive Départementale (ASD)
L’animation sportive départementale propose aux enfants de 7 à 14 ans, des initiations à différentes disciplines dans un but non compétitif.
10/02/2021 11:12
-
Pertinence:100%
Défibrillateurs
Utilisables par chacun, des défibrillateurs sont à disposition dans les lieux publics de la commune. En cas de malaise cardiaque, cet appareil peut sauver une vie.
27/10/2023 12:07
-
Pertinence:100%
Numéros d'urgence
SAMU, pompiers, gendarmerie, retrouvez les numéros à contacter en cas d’urgence.
10/02/2021 11:03
-
Pertinence:100%
Annuaire des associations
08/02/2021 15:03
-
Pertinence:100%
Permanences d'information et d'accompagnement
Pour plus de proximité, différents services publics et d’intérêt général délocalisent des permanences et facilitent ainsi les démarches des stéphanois.
21/01/2025 12:53
-
Pertinence:100%
Actes administratifs courants
À chaque acte administratif ses pièces à fournir et ses démarches à effectuer. Résumé des actes administratifs courants.
07/11/2024 11:00
-
Pertinence:100%
Cimetière
Le cimetière de Saint Étienne de Montluc est situé rue Lamennais, il est ouvert au public chaque jour du 8h à 19h.
13/05/2024 18:38
-
Pertinence:100%
Reconnaître un enfant
La filiation d’un enfant s’établit différemment à l’égard du père et de la mère. Pour établir sa paternité, le père doit faire une reconnaissance (avant ou après la naissance de l’enfant).
09/02/2023 16:20
-
Pertinence:100%
Se pacser
Depuis le 1 er novembre 2017, le Pacte Civil de Solidarité (Pacs) ne se conclu plus au tribunal d’instance, mais auprès des mairies par un officier d’état Civil ou auprès d’un notaire.
24/01/2024 11:03
-
Pertinence:100%
Se marier
Pièces à fournir, dates à retenir, droits et devoirs, pour toutes questions le service État Civil vous accueille et vous accompagne dans l’élaboration de votre dossier de mariage.
02/01/2023 12:38
-
Pertinence:100%
Livret de Famille
Le livret de famille présente les extraits d’actes des membres d’une famille. Il est mis à jour à l’occasion de tout événement (naissance, mariage, décès).
09/02/2023 16:11
-
Pertinence:100%
Demander une copie ou un extrait d'acte d'État Civil
Certaines démarches et administrations demandent lors de la constitution de dossier la présentation d’actes d’État Civil (Acte de naissance, de mariage, de décès). Sur ces actes peuvent égalem
09/02/2023 16:35
-
Pertinence:100%
Permanences et conseils
La mairie de Saint Étienne de Montluc, accueille les permanences de services publics et d’intérêt général afin de faciliter les démarches des stéphanois. Les élus du territoire reçoivent égale
09/02/2023 15:41
-
Pertinence:100%
Urbanisme et habitat
Pour vos démarches d'urbanisme, visualiser le PLUi et les règlements applicables à votre parcelle. Le point sur les démarches à Saint Étienne de Montluc.
22/05/2024 12:12
-
Pertinence:100%
Enfance et scolarité
S’inscrire à l’école, prendre le bus, s’inscrire à la cantine, le parcours d’un enfant donne lieu à de nombreuses formalités administratives pour les familles.
09/02/2023 15:24
-
Pertinence:100%
Actes administratifs
Un renouvellement de passeport, une autorisation de sortie de territoire, une inscription sur les listes électorales, le point sur les démarches administratives à Saint Étienne de Montluc
09/02/2023 15:20
Filtre de résultats
-
Par date de création
