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Pertinence:100%
Autorisations d'urbanisme
on d’urbanisme permet à la ville de s’assurer que le projet de travaux est conforme aux règles d’urbanisme en vigueur. Selon les travaux envisagés, différents documents et autorisations peuvent être à [...] En matière d’urbanisme, tous les travaux sont soumis au règlement du Plan Local d’Urbanisme . Selon le type de travaux envisagés, des demandes d’autorisations préalables sont [...] sont à déposer : Déclaration préalable de travaux Permis de construire Permis de construire modificatif Permis d’aménager Certificat d’urbanisme Pour déterminer quelle demande doit
10/02/2021 11:21
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Pertinence:89%
Urbanisme et habitat
Un projet de travaux, d’aménagement, une question à propos du cadastre ou du PLU, le point sur les démarches d’urbanisme à Saint Étienne de Montluc.
09/02/2023 15:26
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Pertinence:84%
Rapport d'activité du syndicat d'eau potable
suivre le programme des travaux sur les réseaux. L'exploitation du réseau d'eau potable est assurée par l'entreprise Veolia Eau. Le suivi et la réalisation des travaux sont attribués à différentes [...] et les Commissions territoriales adhérents, souscrit les emprunts et finance la réalisation des travaux d'entretien et de renouvellement. À son niveau, la Commission territoriale du Sillon de Bretagne
19/02/2021 12:15
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Pertinence:70%
Services techniques
d’un secrétariat qui leur est propre, afin de faciliter les démarches des stéphanois en matière de travaux, d’aménagement et d’urbanisme. Ouverture au public : du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h [...] des permis de construire, les déclarations préalables, les certificats d’urbanisme, les projets de travaux en lien avec la Communauté de communes d’Estuaire et Sillon, et les questions relatives au cadastre
26/01/2023 13:33
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Pertinence:68%
Marchés publics
Travaux, prestations de services, achat de fournitures, marché de maîtrise d'œuvre conformément à la règlementation en vigueur, des mises en concurrences sont réalisées pour répondre aux besoins
10/02/2021 10:27
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Pertinence:46%
Patrimoine naturel
Le premier des syndicats de marais stéphanois fut créé en 1824 lors des vastes travaux de dessèchement des marais. Depuis 2011, Le Syndicat des Marais de Saint Étienne de Montluc et de
08/02/2021 15:04
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Pertinence:46%
Commissions et délégations
les adjoints ayant délégation. Travaux et Aménagements Membres : Claudine Sachot, François Rouleau, Christian Bretécher
14/03/2022 18:28
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Pertinence:46%
Élus municipaux
Claudine Sachot 1 ère adjointe, en charge des Travaux et aménagements Hervé Bonnet en charge des Affaires scolaires Yves
17/02/2023 10:11
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Pertinence:39%
Parutions municipales
Doceul, professeur d’Histoire et de géographie s’appuie sur les cahiers de l’abbé Mercier et des travaux de recherches effectuées aux Archives départementales de Loire-Atlantique. Cet ouvrage retrace l’histoire
08/02/2021 15:06
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Pertinence:32%
Permanences d'information et d'accompagnement
nt Centre Départemental de l'Habitat). Elle conseille et accompagne les particuliers dans leurs travaux d'amélioration énergétique tout en favorisant le maintien à domicile. Les permanences ont lieu
29/07/2024 18:04
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Pertinence:26%
Les travaux de restauration des milieux aquatiques suivent leurs cours !
05/09/2023 12:59
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Pertinence:26%
Les travaux cours d’eau débutent
28/08/2024 15:33
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Pertinence:24%
Élaboration du PLUi de la Communauté de communes Estuaire et Sillon
urbanisés, de revitalisation des centres urbains et ruraux en s’appuyant en particulier sur les travaux concernant les centralités des communes de Saint-Etienne-de-Montluc et de Savenay (labellisées « Petites
22/06/2022 13:57
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